Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROIS MATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMT MARINER domicilié(e) 79, rue Becker, 59160 LOMME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TROIS MATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMT MARINER (société anonyme) - 79, rue Becker, 59160 LOMME - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Lingerie de corps et de ménage;bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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