Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS MATS
TMT MARINER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1713363
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque TROIS MATS

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS MATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMT MARINER domicilié(e) 79, rue Becker, 59160 LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TROIS MATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MATS est expirée depuis le 20 décembre 2001.

TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes : THREE SAILORS , COUP DE SOLEIL , IM , CANADIAN FOREST BY MARINER , PORTEZ-EN UN, VOUS SEREZ BIEN , BEYRAC II L'AUTERMARQUE , KIRTOS , GRAND PAVOIS , TMT MARINER: LÀ OÙ VIVENT LES HOMMES , KIRTOS


TMT MARINER (société anonyme) - 79, rue Becker, 59160 LOMME - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Lingerie de corps et de ménage;bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.